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L'oeuvre du poète vient de tomber dans le domaine public, 94 ans et 272 jours après sa mort. Peut-on désormais tout faire de l'auteur d'"Alcools" ?
Maurice Leblanc, père d'Arsène Lupin, est entré dans le domaine public le 1er janvier 2012. Comme le philosophe Henri Bergson, mort également en 1941. Apollinaire, emporté le 9 novembre 1918 par la grippe espagnole, vient à peine de les rejoindre. Pourquoi ce régime de faveur ? Le poète est emblématique des méandres juridiques qui entourent la notion de domaine public. Le droit d'auteur court aujourd'hui jusqu'à 70 ans après la disparition d'un auteur (il a été allongé de 20 ans en 1993, conformément à une directive européenne). Mais un délai supplémentaire est prévu pour les morts pour la France (une qualité qui a été reconnue à Apollinaire, tué par l'épidémie alors qu'une grave blessure l'avait affaibli), et un autre pour les oeuvres dont l'exploitation a subi l'impact de l'une des guerres mondiales, ou des deux. "Il s'agit, à chaque fois, d'exceptions votées par le législateur suite à la demande d'ayants droit", explique Benjamin Jean, juriste spécialisé en propriété intellectuelle et cofondateur de la société Inno3. ...
